1.    Mentions Légales :

 

 (Loi n° 2004-575 du 21/06/2004, dite « Pour la confiance dans l’économie numérique »)

 

 

 

Le site http(s)://www.carnuta.fr est un site de la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé.

 

 

 

Propriétaire du site :

 

Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé

 

Coordonnées :  2 Place Clémenceau - Château du Loir

 

                          72500 Montval sur Loir                 

 

 

 

Tout le contenu de ce site (éléments textuels, visuels, photographiques, iconographiques, etc.) est la propriété exclusive de la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé ou de tiers ayant autorisé la Communauté de Communes à les utiliser.

 

 

 

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Directeur de la publication :

 

M. Roncière Hervé en sa qualité de Président.

 

 

 

Responsabilité :

 

 

La Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information fiable, aussi précise que possible, et une mise à jour régulière de son site internet.

 

 

 

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En cas de constat d’une inexactitude ou d’une omission par l’utilisateur du site, ce dernier peut le signaler par mail à la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé

 

 

 

La Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé ne saurait, par contre, en aucun cas être tenue pour responsable de l’utilisation ou de l’interprétation  qui pourrait être faite de ces informations et de tout préjudice, direct ou indirect, pouvant en résulter.

 

 

 

Editeur du site :

 

Carnuta, la Maison de l'Homme et de la forêt

 

Coordonnées :  2 Rue du Bourg ancien

 

                          72500 Jupilles

 

 

 

Hébergeur du site :    

 

Jimdo

 

Coordonnées :   Stresemannstr.375
                          22761 Hamburg
                          Germany

 

 

 

Droit d’auteur et Propriété intellectuelle :

 

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Toute reproduction, publication, modification ou adaptation, de tout ou partie des éléments de ce site est donc interdite sauf autorisation expresse de la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé

 

 

 

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Passer outre serait constitutif d’une contrefaçon pouvant engager la responsabilité de son auteur.

 

 

 

 

 

Droit à l’image : 

 

Conformément aux dispositions relevant du droit à l’image, toute personne (non publique) apparaissant sur une photographie et n’ayant pas autorisé sa diffusion sur le site de la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé peut solliciter son retrait sur simple demande à Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé - 2 Place Clémenceau - Château du Loir - 72500 Montval sur Loire

 

 

 

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Aucun lien hypertexte « entrant », permettant un accès au site de la Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé, ne peut être déposé sur un autre site sans l’accord express de la Communauté de Communes.

 

 

 

Une demande  de mise en place d’un tel lien peut être adressée à carnuta@loirluceberce.fr

 

La Communauté de Communes Loir-Lucé-Bercé se réserve le droit d’accepter ou de refuser cette mise en place sans avoir à motiver sa décision.

 

 

 

Il ne peut en aucun cas s’agir de site diffusant des informations contraire à la loi, aux bonnes mœurs et à l’ordre public, à caractère polémique ou extrémiste, à caractère pornographique ou pédopornographique, à caractère raciste ou xénophobe, ou plus largement de site pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

 

 

 

 

 

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